Axel Sabban

Avocat fiscaliste – Crypto-actifs, patrimoine, entrepreneurs et dirigeants

Associé de d&a partners et responsable du pôle Fiscal, Axel Sabban accompagne particuliers, investisseurs, entrepreneurs et dirigeants dans leurs problématiques fiscales complexes. Il intervient directement sur les dossiers, notamment lorsque plusieurs dimensions – patrimoine, société, international ou crypto-actifs – doivent être articulées.

Il intervient en fiscalité des crypto-actifs depuis 2018, auprès de particuliers comme de professionnels. Cette antériorité lui permet de traiter aussi bien les problématiques déclaratives courantes que les opérations, revenus ou historiques transactionnels complexes.

Son intervention couvre notamment :

Fiscalité des crypto-actifs : cessions, mining, staking, airdrops, DeFi, obligations déclaratives, structuration de la détention et des revenus et opérations patrimoniales impliquant des crypto-actifs.

Contrôles, régularisations et contentieux fiscaux : régularisation de situations antérieures, demandes de renseignements, contrôles fiscaux, propositions de rectification, réclamations et contentieux, avec une pratique importante des dossiers impliquant des crypto-actifs.

Origine des fonds et traçabilité des crypto-actifs : reconstitution, analyse et documentation d’historiques de transactions, notamment lorsque l’origine des fonds doit être justifiée auprès d’une banque, d’un notaire, d’un family office ou d’un autre professionnel.

Fiscalité internationale, expatriation et impatriation : résidence fiscale, conventions fiscales, exit tax, revenus et actifs étrangers, structures étrangères et organisation préalable à un changement de résidence.

Fiscalité patrimoniale et transmission : holdings patrimoniales, détention immobilière et SCI, donations, successions et transmission d’actifs professionnels ou de crypto-actifs.

Fiscalité des entrepreneurs et dirigeants : rémunération et distributions, holdings, restructurations, apport-cession, réinvestissement, cession d’entreprise et transmission du patrimoine professionnel.

Cette approche transversale permet d’appréhender les décisions fiscales dans leur ensemble, sans dissocier artificiellement le patrimoine personnel, les participations professionnelles, les structures de détention et les projets de mobilité internationale.

Selon les besoins du dossier, Axel Sabban travaille en coordination avec les notaires, family offices, experts-comptables et conseils étrangers du client afin d’assurer la cohérence juridique, fiscale et patrimoniale des opérations envisagées.

Lorsque la mobilité personnelle d’un entrepreneur s’accompagne d’un transfert ou d’une réorganisation de son activité, il intervient également sur les questions de résidence fiscale de la société, de siège de direction effective, d’établissement stable et de structuration préalable au départ.

Son activité en matière de fiscalité des crypto-actifs s’inscrit dans une implication de long terme dans les réflexions relatives à l’évolution du cadre fiscal du secteur. Il a été auditionné en 2018 dans le cadre des travaux de l’Assemblée nationale consacrés aux monnaies virtuelles, participe régulièrement aux travaux de l’ADAN sur les problématiques fiscales du secteur et aux échanges avec les pouvoirs publics, et a participé aux travaux du Haut Comité Juridique de la Place Financière de Paris (HCJP) ayant conduit à son second rapport consacré aux DAO, notamment sur les aspects fiscaux.

Axel Sabban intervient par ailleurs régulièrement dans le cadre de conférences, formations et travaux professionnels consacrés à la fiscalité des crypto-actifs.

Distinctions

EXPERTISES

Langues

Français · Anglais

Parcours professionnel

Avocat au Barreau de Paris, Axel Sabban exerce en droit fiscal depuis 2018 et développe dès le début de sa pratique une activité dédiée à la fiscalité des crypto-actifs.

Il fonde Revo Avocats en 2021, cabinet dédié au droit fiscal des crypto-actifs, qu’il dirige jusqu’à son intégration à d&a partners en 2025.

Il rejoint alors d&a partners en qualité d’associé et assure aujourd’hui la direction du pôle Fiscal du cabinet.

Cursus universitaire

Master 2 Droit des affaires et fiscalité – DJCE, Université de Montpellier

Certificat DJCE en droit fiscal